vendredi 23 février 2024

Documents administratifs

Retrouvez dans cette rubrique la liste des documents administratifs :

Travaux

pdfDéclaration d’achèvement de travaux

pdfDéclaration d’ouverture de chantier

pdfDemande simplifiée de renseignements d’urbanisme

pdfDéclaration Préalable

Entrepreneurs ou particuliers souhaitant réaliser des travaux.

formulaireDemande d’autorisation d’occupation du domaine public

Papiers - Citoyenneté

Pour toute demande de passeport ou de carte d'identité, veuillez prendre rendez-vous ICI.

Petit rappel : pour faire votre pré-demane en ligne, allez sur le site officiel du gourvernement https://ants.gouv.fr/, n'oubliez pas d'imprimer votre pré-demande et de l'apporter avec vos pièces justificatifs lors de votre rendez-vous en Mairie.

pdfCarte d’identité

pdfPasseport biométrique

Pièces à fournir en Mairie lors des dépôts de dossiers :

 1

Guide du décès

pdfGuide du décès

Vie citoyenne

pdfInscription sur les listes électorales

Associations ou clubs souhaitant organiser une manifestation

formulaireDemande d’autorisation d’ouvrir un débit de boisson

Etat civil

formulaireDemande d’acte d’état civil pour un évènement

Logement

pdfPermis de construire

Etranger

pdfAttestation accueil étranger

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Recensement militaire

Depuis janvier 1999, tous les jeunes français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou au consulat, s'ils résident à l'étranger.

Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent votre 16ème anniversaire.

La mairie ou le consulat, vous remettra alors une ATTESTATION DE RECENSEMENT à conserver précieusement. En effet, elle vous sera réclamée si vous voulez vous inscrire à tous les examens ou concours soumis au contrôle de l'autorité publique (CAP, BEP, BAC, permis de conduire...).

Les données issues du recensement faciliteront votre inscription sur les listes électorales à 18 ans si les conditions légales pour être électeur sont remplies.

Le jeune doit se présenter en personne en Mairie avec :

- livret de famille

- justificatif de domicile

- carte d'identité

 

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Restaurant scolaire

LIEN DE L'APPLICATION : MON ESPACE FAMILLE

 Restaurant scolaire

 Le restaurant scolaire est situé rue du Port

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En PDF veuillez trouver le réglement de la garderie et de l'étude et le réglement du restaurant communal :

pdfRèglement_Restaurant_Scolaire_2021-2022.pdf

pdfréglement_garderie_et_étude_pdf.pdf

 

Rappel des tarifs :

 Repas Elèves Balbigny :  3.50 €

Repas Elèves hors Balbigny : 4.50 €

Adultes :5.50 €

Repas non réservé: 7.00 €

Repas réservé et non annulé: 7.00€

 

Rappel des tarifs garderie municipale et étude:

Garderie du matin: gratuité

Garderie du soir: 0,50€ par demi-heure

Etude du soir: 1€ de l'heure avec présence obligatoire 1h

Présence au-delà de 18h: 1€ par 1/4 d'heure supplémentaire

Garderie non réservée: forfait de 2€ +1€ par demi-heure

Garderie réservée et non annulée: en cas d'absence de l'enfant, les familles perdent le montant payé de la prestation.

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CCAS

Centre Communal d'Action Sociale

Voici la composition  du CCAS ( Centre Communal d'Action Sociale) :

                                - Président : Monsieur DUPIN Gilles, Maire

                                - Adjointe déléguée : Madame DUFOUR Françoise,  Première Adjointe

                                - Membres : Mesdames FERRE Odile, DURON Josette, OLIVIER Irène, BLANCHARD Claude, 

                                                    RAMBAUD Josiane, Monsieur CELEN Devris

 REGISTRE DE DELIBERATIONS :

pdfRéunion-du-27-Mars-2023.pdf

pdfRéunion du 13 Juin 2022

LOCATION DE CHAPITEAUX :

 Capture décran 2023 04 07 083536

 
Pour tous renseignements : MAIRIE DE BALBIGNY Tél . : 04.77.28.14.12
 

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